Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES
/
SOLEIL DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE FRANCE
ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1499109
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/1998

Présentation de la marque SOLEIL DE FRANCE

Déposée le 8 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES domicilié(e) 82, rue Mandron, 33000 BORDEAUX. - France.

La marque SOLEIL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE FRANCE est expirée depuis le 8 novembre 1998.

ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : ROCHES ROUGES , BLANC D'HUITRE , SEIGNOURET FRERES & Cie , ROCHES ROUGES , BLANC D'ARGUIN , MAISON CAZAUVIEILH , BELMONTE , RICHESSE , LES ROCHES NOIRES , SOLEIL DE FRANCE BRANDY


ETABLISSEMENTS SEIGNOURET FRERES (société anonyme) - 82, rue Mandron, 33000 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Vin, spiritueux et liqueurs.